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Premier contrôle d'un appareil de levage

Quand doit on procéder à un premier contrôle d’un appareil de levage ?

Les appareils de levage doivent être contrôlés avant leur première mise en service. Il y a également lieu de faire ce contrôle après chaque accident / incident qui aurait pu avoir une influence sur la sécurité de l’appareil et aussi après une modification substantielle

Qui peut faire un premier contrôle d’un appareil de levage ?

L’exploitant doit charger un organisme de contrôle agréé par le Ministre ayant le travail dans ses attributions pour réaliser ce contrôle. Actuellement il y a trois organismes agréés au Luxembourg (LUXCONTROL, VINCOTTE LUXEMBOURG et SOCOTEC).

Quels types d’appareils sont qualifiés comme appareils de levage ?

L’ITM les définit comme « appareil destiné à effectuer des opérations de levage », c’est-à-dire déplacer des charges (objets et/ou personnes) supérieurs à 50kg nécessitant un changement de niveau à un moment donné. L’ITM inclut également les machines munies d’équipements interchangeables qui les transforment en appareil de levage dans leur définition.

Donc, quand on parle d’appareils de levage, on parle par exemple de ponts roulants, de potences, de portiques, de monte charges, de nacelles automotrices, de chariots élévateurs à fourches, de palans (électriques et manuels), de nacelles de nettoyage de façades etc.

L’ITM a rédigé un document qui regroupe tous les appareils qui sont à considérer comme « appareils de levage ».

Ne sont pas considérés comme appareils de levage : les élévateurs mobiles (crics), les transpalettes manuels, les tables élévatrices légères, les accessoires de levage, les balanceurs (compensateurs de poids), les rampes de chargement etc.

En quoi consiste ce premier contrôle ?

Lors du premier contrôle d’un appareil de levage l’organisme de contrôle vérifie tous les éléments et toutes les parties de l’appareil de levage. Il considère également l’environnement dans lequel l’appareil se trouve et toute interaction potentielle avec d’autres installations.

Les contrôles et essais peuvent être regroupés en trois parties :

La vérification administrative

Ici l’organisme de contrôle vérifie les documents du registre de conformité tels que l’autorisation d’exploitation, la déclaration de conformité CE, la correspondance des caractéristiques techniques, le marquage CE de l’appareil de levage etc.

La vérification technique

Lors de la vérification technique, l’inspecteur de l’organisme agréé vérifie le marquage correct et la signalisation de l’appareil de levage. Il procède à des essais fonctionnels de l’appareil de levage dans toutes ses configurations de travail et de tous les dispositifs de sécurité.

Pour les appareils montés sur place il procède à des tests sous charge (125 % de la charge nominale pour les tests statiques et 110% de la charge nominale pour les tests dynamiques).

Pour les appareils qui circulent sur des chemins de roulement il procède à une vérification visuelle de ceux-ci. Le fabricant du chemin de roulement doit fournir un certificat pour garantir qu’il respecte les tolérances géométriques exigées par le fabricant de l’appareil de levage.

La vérification d’adéquation

Lors de cette vérification l’inspecteur s’assure que l’appareil est installé conformément aux instructions du fabricant et que l’utilisation prévue respecte les paramètres définis par le fabricant. L’exploitant sera tenu de procéder à une évaluation annuelle de l’utilisation effective de son appareil de levage (S.W.P.)

Ceci pour s’assurer que l’appareil est utilisé conformément à sa classification initiale par le constructeur.

Le premier contrôle périodique se solde par un rapport qui est à joindre au registre de sécurité.  Une copie du rapport est remise à l’ITM pour visa et archivage.

Si des anomalies avaient été constatées, le rapport les renseignerait avec un délai pour y remédier. Ces délais sont normalement entre 0 et 90 jours dépendant de la gravité de l’anomalie. L’inspecteur peut exiger un recontrôle de l’appareil de levage.

Si les réparations ou mises en état n’ont pas pu être effectuées dans les délais fixés par l’organisme de contrôle, l’appareil est à mettre hors service. Avant une remise en service, un nouveau contrôle par l’organisme de contrôle est exigé.

L’inspecteur de l’organisme apposera également une vignette de contrôle sur l’appareil.

Est-ce qu’il y a d’autres contrôles réglementaires à respecter ?

En effet il y a des autres contrôles à respecter :

Le contrôle périodique qui doit se faire au moins une fois par année par un organisme agréé (lien vers contrôle périodique).

Le contrôle dit « quinquennal » qui doit se faire tous les 5 ans.

Le contrôle dit « décennal » qui doit se faire tous les 10 ans Mais surtout l’exploitant doit assurer un entretien de l’appareil de levage tel que décrit par le fabricant dans la notice d’instruction. Les fréquences des entretiens sont à adapter en fonction de l’utilisation effective de l’appareil de l’environnement dans lequel on se trouve.

L’ITM prescrit que l’exploitant doit signer un contrat d’entretien écrit avec une entreprise autorisée à exercer ce métier et disposant du personnel qualifié. La seule exception est le cas où l’exploitant dispose lui-même de personnel qualifié dans le domaine du levage et assure cette prestation lui-même.

Toutes les interventions d’entretien doivent être documentées et une copie des rapports doit être placée dans le registre de sécurité.Comme décrit ci-dessus, L’exploitant est également tenu de procéder à une évaluation annuelle de l’utilisation effective de son appareil de levage (S.W.P.). Ceci pour s’assurer que l’appareil est utilisé conformément à sa classification initiale par le constructeur.

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